PIERRE INDUSTRIE

3, Route de L’Isles d’Espagnac

16160 Gond-Pontouvre

Tél.: 05 45 69 08 09

SASU au capital de 5 000 €

RCS Angoulême B 908 025 455

 

Mentions légales et Conditions générales d’utilisation du site shop.pierre-industrie.fr

 

1. EDITEUR DU SITE ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le site internet www.shop.pierre-industrie.fr est édité par la société Pierre Industrie, société par actions simplifiée, au capital de 5 000 €, dont le siège social est situé 3, route de l’Isle d’Espagnac, 16160 Gond-Pontouvre, immatriculée au RCS d’Angoulême sous le numéro 908 025 455 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 60908025455.

E-mail : Pierre-Industrie@groupe-tic.fr
Tel : 05 45 69 08 09

Le Responsable de la publication est Lucas ALLAFORT, en sa qualité de Responsable marketing.

 

2. HÉBERGEMENT

La société FranceServ – 17 rue du collège de l’arc 39100 DOLE France assure l'hébergement du Site.

 

3. CONTENU DU SITE

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de la société Pierre Industrie. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de  la société Pierre Industrie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

4. LICENCE D’UTILISATION DU SITE

L’ensemble des éléments constituant le site, son architecture et son graphisme (incluant notamment les textes, graphismes, visuels, logiciels, photographies, images, dessins et modèles ; logos, marques) ainsi que le site lui-même, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Pierre Industrie ou d’autres sociétés de son groupe. Ainsi, sans que cette liste ne soit limitative, toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, de tout ou partie du site ou de son contenu, par tout procédé et sur tout support, sans l’autorisation préalable écrite de Pierre Industrie, est interdite et constitue une contrefaçon, sanctionnée par la loi.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la société Pierre Industrie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la société Pierre Industrie, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
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  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société Pierre Industrie. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET EXCLUSION DE GARANTIE

En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

PIERRE INDUSTRIE met tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur ce site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier le contenu à tout moment. PIERRE INDUSTRIE ne saurait toutefois garantir que ces informations sont complètes et exactes car elles sont fournies « en l’état » et sans aucune garantie. Le site est en principe accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception notamment des cas de force majeure, difficultés techniques, problèmes liés au fonctionnement des réseaux de télécommunications ainsi que pour des besoins de maintenance. Dans ces cas-là, Pierre Industrie s’efforcera, dans la mesure du possible, d’en avertir préalablement les utilisateurs du site. En tout état de cause, PIERRE INDUSTRIE n’est pas responsable des retards, difficultés d’utilisation ou de l’incompatibilité entre le Site et tout fichier, navigateur, programme ou outil d’accès au site.

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9.CONTACT

Pour toute question notamment relative aux présentes Mentions légales et Conditions générales d’utilisation du site www.shop.pierre-industrie.fr vous pouvez contacter nos services à l’adresse électronique suivante : pierre-industrie@groupe-tic.fr.

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